TERMES ET CONDITIONS 

Conditions Générales de Prestation de Services - Coaching en Design Humain

1. Objet : Le présent document établit les conditions générales de prestation de services entre le client (ci-après dénommé "le Client") et Capucine HD (ci-après dénommé "le Prestataire"), pour les services de coaching en Design Humain fournis par le Prestataire.

2. Services : Le Prestataire s'engage à fournir des services de coaching en Design Humain au Client, conformément aux termes et conditions énoncés dans le présent document.

3. Confidentialité : Toutes les informations partagées par le Client dans le cadre des séances de coaching seront traitées de manière confidentielle. Le Prestataire s'engage à ne pas divulguer ces informations à des tiers, sauf accord écrit du Client ou dans le cadre d'une obligation légale.

4. Responsabilités du Client : Le Client s'engage à fournir des informations précises et complètes lors des séances de coaching. Il est également responsable de sa propre participation active et de la mise en œuvre des conseils donnés dans le cadre du coaching.

5. Paiements : Les tarifs et modalités de paiement sont spécifiés dans le contrat individuel entre le Client et le Prestataire. Tout retard de paiement pourra entraîner la suspension des services de coaching jusqu'à régularisation de la situation.

6. Annulation et Remboursement : Aucun remboursement ne sera effectué en cas d'annulation ou une fois que les services ont été rendus.

7. Propriété Intellectuelle : Tout matériel fourni dans le cadre des séances de coaching, y compris mais sans s'y limiter, les documents, les vidéos, et les enregistrements, reste la propriété intellectuelle du Prestataire.

8. Limitation de Responsabilité : Le Prestataire ne peut être tenu responsable des résultats obtenus par le Client dans le cadre du coaching. Les séances de coaching ne garantissent pas un résultat spécifique, et les progrès dépendent de la diligence et de l'engagement individuels du Client.

9. Modification des Termes et Conditions : Le Prestataire se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. Les clients seront informés des changements via une notification sur le site internet. La poursuite de l'utilisation des services après une telle modification constitue l'acceptation des nouvelles conditions.

10. Droit Applicable et Juridiction : Les présentes conditions générales sont régies par le droit en vigueur. Tout litige découlant de ces conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents du Calvados.

En acceptant ces termes et conditions, le Client confirme avoir lu, compris et accepté l'ensemble des dispositions énoncées dans le présent document.

Contact : Pour toute question relative aux présentes conditions générales, veuillez contacter Capucine Denayer à l'adresse suivante : denayer.capucine@gmail.com, tel : 07.69.67.51.87.